Assurance pour vélo électrique au Canada
Si vous êtes propriétaire d’un vélo électrique ou si vous songez à en acheter un, il est important de savoir que ce n’est pas la même chose que d’être propriétaire d’une bicyclette. Qu’il s’agisse des règles et des règlements provinciaux ou des options d’assurance, vous devez être bien informé et préparé avant de prendre la route avec un vélo électrique. Commençons par quelques questions courantes.
Qu’est-ce qu’un vélo électrique?
Un vélo électrique est un vélo à assistance motorisée. Il est généralement doté des mêmes caractéristiques qu’une bicyclette (pédales, guidon, deux à trois roues, système de freinage), sauf qu’il comprend un moteur électrique.
Qui peut rouler en vélo électrique?
Vous pensez peut-être que puisque le vélo électrique est semblable à une bicyclette, les mêmes règles s’appliquent. Bien que certaines règles soient les mêmes dans certaines provinces, d’autres sont différentes. Par exemple, en ce qui concerne l’âge. La plupart des provinces ont fixé un âge minimum pour rouler en vélo électrique. Voici les exigences relatives à l’âge pour toutes les provinces concernées :
Ontario1, Colombie-Britannique2, Île-du-Prince-Édouard3 : Âge minimal de 16 ans.
Québec4, Saskatchewan5, Manitoba6 : Âge minimal de 14 ans.
Alberta7 : Âge minimal de 12 ans.
Remarque : Si votre province n’est pas dans la liste, il se peut qu’il n’y ait pas de restriction d’âge officielle pour rouler en vélo électrique.
En ce qui concerne les permis, la plupart des provinces n’exigent pas que vous en ayez un pour rouler en vélo électrique. Toutefois, certaines provinces, comme le Québec, exigent un permis si vous avez moins de 18 ans4. Consultez la réglementation de votre province pour en savoir plus sur les exigences en matière de permis et d’âge.
Où puis-je rouler en vélo électrique?
Les règles varient d’une province à l’autre. Par exemple, en Ontario, les cyclistes ne peuvent pas utiliser leur vélo électrique sur certaines autoroutes et les trottoirs1 où les bicyclettes sont interdites, alors qu’au Québec, les vélos électriques sont permis sur toutes les routes sauf les autoroutes4. Si vous ne savez pas où vous pouvez rouler en vélo électrique en ville, consultez le code de la route de votre province pour connaître les règles qui vous concernent.
Ai-je besoin d’une assurance pour mon vélo électrique?
L’assurance pour vélo électrique n’est pas obligatoire. Toutefois, si vous avez une assurance habitation, une certaine couverture pour votre vélo électrique peut être incluse (jusqu’à concurrence des limites de votre police) en cas de vol ou d’autres pertes. Il est important de vérifier les limites et les conditions de votre police pour vous assurer d’avoir une couverture suffisante pour protéger votre vélo. Si vous êtes un client de TD Assurance et que vous souhaitez obtenir une couverture supplémentaire pour votre vélo électrique, envisagez d’ajouter la protection – biens de valeur à votre police. Vous pouvez aussi communiquer avec un conseiller en assurance pour discuter d’autres options de protection supplémentaire pour votre vélo électrique.
Que se passe-t-il si mon vélo électrique est endommagé lors d’un accident?
Si vous êtes impliqué dans un accident avec votre vélo électrique, les dommages matériels doivent être couverts par votre police d’assurance habitation. Vous pouvez communiquer avec votre assureur pour présenter une réclamation. Si vous êtes un client de TD Assurance, vous pouvez présenter une réclamation d’assurance habitation au moyen de l’appli TD Assurance.
Si des blessures ont été causées un accident avec un piéton ou un cycliste, l’assurance responsabilité civile de votre assurance habitation interviendra. Si des blessures ont été causées par un accident avec un véhicule motorisé, la police d’assurance auto devrait s’appliquer. La question de savoir si votre police d’assurance habitation ou auto s’applique dépend du type d’accident et de qui est considéré comme responsable.
Que se passe-t-il si on vole mon vélo électrique?
En cas de vol de votre vélo électrique, vous devez communiquer avec votre service de police local (et non avec la ligne d’urgence) et remplir un rapport de vélo disparu. Que vous ayez une couverture supplémentaire pour votre vélo électrique ou une police d’assurance habitation standard qui comprend une couverture pour votre vélo électrique, vous devez communiquer avec votre assureur pour l’informer du vol. Si vous êtes un client de TD Assurance, vous pouvez présenter une réclamation d’assurance habitation au moyen de l’appli TD Assurance. N’oubliez pas que vous devrez d’abord payer la franchise convenue et que vos primes d’assurance habitation pourraient être rajustées à la suite d’une réclamation.
Même s’il n’est pas obligatoire d’assurer votre vélo électrique, il est important de comprendre les options qui s’offrent à vous pour protéger votre investissement. Si vous faites déjà partie des clients de TD Assurance, vous pouvez passer en revue et gérer votre police d’assurance habitation actuelle dans MonAssurance. Vous pouvez aussi clavarder avec un conseiller de TD Assurance pour en savoir plus sur les types de couverture qui vous conviendraient le mieux.
Sources:
1https://www.ontario.ca/fr/page/conduite-dune-bicyclette-electrique
2https://www.icbc.com/vehicle-registration/specialty-vehicles/Low-powered-vehicles/Pages/Electric-bikes.aspx
3https://www.princeedwardisland.ca/fr/information/transports-et-infrastructure/power-assisted-bicycles
4https://saaq.gouv.qc.ca/securite-routiere/moyens-deplacement/velo-electrique
5https://www.sgi.sk.ca/motorcycle/-/knowledge_base/motorcycle-handbook/power-assisted-bicycles1
6https://web2.gov.mb.ca/bills/38-2/b036f.php
7https://open.alberta.ca/dataset/28f2c51a-9e91-4070-a105-41eba5d15fad/resource/939d59a5-2892-4e72-a70d-9cc5202f88c3/download/mopedpowerbikes.pdf
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