Qu’est-ce qu’un bénéficiaire subsidiaire d’assurance vie?

L’assurance vie est un produit important qui peut aider à fournir une sécurité financière à vos proches advenant votre décès. Ce soutien financier est procuré par l’indemnité d’assurance vie de la police qui est versée aux bénéficiaires désignés ou à la succession au moment du décès de l’assuré.

Le titulaire de la police a la possibilité de désigner un bénéficiaire principal et un bénéficiaire subsidiaire, ce qui est recommandé. Il est ainsi plus probable que l’indemnité d’assurance vie de la police soit versée selon les volontés du titulaire de la police. Il est conseillé de désigner vos bénéficiaires pendant le processus de demande. Mais il est aussi possible de les désigner ultérieurement.

Le bénéficiaire principal (habituellement un conjoint ou des enfants) est le premier à recevoir l’indemnité d’assurance vie de la police. Le bénéficiaire subsidiaire, parfois appelé bénéficiaire secondaire, est le deuxième bénéficiaire après le bénéficiaire principal. Il recevra la prestation d’assurance vie si le bénéficiaire principal venait à décéder avant l’assuré.

Dans cet article, vous apprendrez :

Qu’est-ce qu’un bénéficiaire subsidiaire?

Un bénéficiaire subsidiaire est la personne ou l’entité désignée par le titulaire de la police pour recevoir l’indemnité d’assurance vie de la police si les bénéficiaires principaux ne sont pas en vie au moment du décès de la personne assurée. Il peut s’agir, par exemple, d’organismes de bienfaisance, d’églises, d’entreprises ou d’établissements d’enseignement supérieur.

Quelle est la différence entre le bénéficiaire principal et le bénéficiaire subsidiaire?

Le bénéficiaire principal est la personne ou l’entité désignée pour recevoir l’indemnité d’assurance vie au décès de la personne assurée. Si le bénéficiaire principal est en vie au moment du décès de la personne assurée, il reçoit les fonds.

Le bénéficiaire subsidiaire est le bénéficiaire secondaire. Il reçoit l’indemnité d’assurance vie seulement si le bénéficiaire principal n’est pas en vie.

Pourquoi est-il important de désigner un bénéficiaire subsidiaire?

La désignation d’un bénéficiaire subsidiaire permet de s’assurer que l’indemnité d’assurance vie de la police est versée au bénéficiaire prévu, désigné par le titulaire de la police, si le bénéficiaire principal ne peut pas la recevoir. 

Deux scénarios avec bénéficiaire subsidiaire 

Examinons de plus près deux scénarios qui illustrent pourquoi il peut être utile d’avoir un bénéficiaire subsidiaire

Scénario 1 : Le bénéficiaire principal est décédé. 

Gabriela a perdu son mari. Il était le bénéficiaire principal désigné de sa police d’assurance vie. Après son décès, Gabriela n’a pas mis à jour sa police d’assurance vie en désignant un nouveau bénéficiaire principal. Elle décède à son tour. Dans ce scénario, l’indemnité d’assurance vie serait versée au bénéficiaire subsidiaire désigné, son fils âgé de 30 ans, ce que Gabriela et son mari auraient voulu.

Scénario 2 : Le bénéficiaire subsidiaire est mineur.

Ram et Sunita (mari et femme) décèdent subitement tous les deux. Ram avait une police d’assurance vie et il avait désigné Sunita comme bénéficiaire principale. Ram s’est également assuré de nommer une bénéficiaire subsidiaire, soit leur fille la plus jeune.

Dans ce scénario, puisque leur fille n’a que 15 ans, le montant de la police d’assurance vie sera géré par le fiduciaire désigné pour leur fille jusqu’à ce qu’elle atteigne l’âge de la majorité. En désignant sa fille comme bénéficiaire subsidiaire, les volontés de Ram sont respectées.

Choisir un bénéficiaire subsidiaire : Quelques facteurs à prendre en considération pour désigner un bénéficiaire subsidiaire

Le choix d’un bénéficiaire subsidiaire n’est pas une décision à prendre à la légère. Veillez donc à prendre en compte les facteurs suivants.

1. Lien avec vous : Souvent, le titulaire d’une police choisit un membre de sa famille digne de confiance ou un ami proche qu’il considère comme un membre de la famille.

2. Fiducie ou organisation : Vous pouvez également désigner une fiducie, un organisme de bienfaisance ou une organisation. Il peut être intéressant de nommer un organisme de bienfaisance ou une organisation si vous souhaitez soutenir une cause qui vous tient à cœur.

3. Âge : Si votre bénéficiaire subsidiaire est mineur, vous pourriez envisager de créer une fiducie ou de nommer un fiduciaire pour gérer les fonds jusqu’à ce que votre bénéficiaire subsidiaire atteigne l’âge de la majorité. Au Canada, l’âge de la majorité est de 18 ou 19 ans, selon la province ou le territoire.

4. Situations changeantes : La vie est ponctuée de changements (mariage, divorce, décès, naissance), alors assurez-vous de mettre à jour votre bénéficiaire subsidiaire, au besoin.

5. Préférence de distribution : Si vous voulez diviser l’indemnité d’assurance vie entre plusieurs bénéficiaires subsidiaires, il est important de préciser le pourcentage que chaque personne recevra.

Nous espérons que vous comprenez mieux ce qu’est un bénéficiaire subsidiaire et pourquoi il peut être judicieux d’en désigner un. Maintenant, pourquoi ne pas prendre un moment pour passer en revue la liste des bénéficiaires principaux et subsidiaires de votre police d’assurance vie?

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Puis-je désigner plus d’un bénéficiaire subsidiaire?

Oui

Si vous nommez plusieurs bénéficiaires subsidiaires, vous devrez préciser le pourcentage de l’indemnité d’assurance vie de la police que chacun d’eux recevra. Le nombre total de bénéficiaires subsidiaires pouvant être inscrits dépend de la compagnie d’assurance vie et des modalités de la police. 

Puis-je changer de bénéficiaire?

Oui, tout à fait. Pour ce faire, suivez le processus établi par votre compagnie d’assurance vie.

Toutefois, dans le cas d’une désignation de bénéficiaire irrévocable, le titulaire de la police doit obtenir le consentement du bénéficiaire pour apporter toute modification à la police, y compris un changement de bénéficiaire.

Un bénéficiaire subsidiaire peut-il être mineur?

Oui.

Toutefois, il y a lieu de prendre en considération certains facteurs importants. Si le mineur hérite de l’indemnité d’assurance vie, il faudra peut-être nommer un fiduciaire pour gérer les fonds jusqu’à ce qu’il atteigne l’âge de la majorité. Au Canada, l’âge de la majorité est de 18 ou 19 ans, selon la province ou le territoire. 

Que se passe-t-il si aucun bénéficiaire subsidiaire n’a été désigné?

Lorsque l’indemnité de la police ne peut pas être versée aux bénéficiaires principaux et qu’un bénéficiaire subsidiaire n’est pas désigné dans la police, l’indemnité d’assurance vie fait partie de la succession du titulaire de la police. 

Que se passe-t-il si le bénéficiaire principal et le bénéficiaire subsidiaire décèdent avant l’assuré?

Si le bénéficiaire principal et le bénéficiaire subsidiaire décèdent avant la personne assurée et que le titulaire de la police ne désigne pas de nouveaux bénéficiaires, l’indemnité d’assurance vie est généralement versée à la succession du titulaire de la police. Les fonds sont ensuite distribués conformément aux instructions figurant dans le testament du titulaire de la police. En l’absence de testament, les fonds seront administrés et distribués dans le cadre du règlement de la succession.

Il est donc judicieux de passer en revue et de mettre à jour régulièrement vos désignations de bénéficiaires, y compris de nommer des bénéficiaires subsidiaires ou de créer une fiducie. 

Quand dois-je mettre à jour mon bénéficiaire subsidiaire?

Il est important de garder vos désignations de bénéficiaires à jour, surtout après des événements marquants de la vie comme un mariage, un divorce, la naissance d’un enfant ou le décès d’un bénéficiaire.


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